Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE WEB CHANNEL
Stephen G. Perlman

Numéro de dépôt :
95598713
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque THE WEB CHANNEL

Déposée le 22 novembre 1995 par Stephen G. Perlman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE WEB CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est Stephen G. Perlman, domicilié(e) 721 Tiana Lane, Mountain View, Californie 94041 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque THE WEB CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE WEB CHANNEL est expirée depuis le 22 novembre 2005.

Stephen G. Perlman a également déposé les autres marques suivantes : WEBTV


Stephen G. Perlman - 721 Tiana Lane, Mountain View, Californie 94041 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233853 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, ces produits n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEB et/ou consacrée à celui; disques acoustiques, ces produits n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEB et/ou consacrée à celui-ci; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs; matériel informatique et périphériques; logiciels d'ordinateur, ces produits n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEB et/ou consacrée à celui-ci; serveurs de réseaux, ces produits n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEBet/ou consacrée à celui-ci; boîtes de configuration; systèmes et programmes d'exploitation de jeux vidéo sur ordinateur. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie, ces produits n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEB et/ou consacrée à celui-ci; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; manuels concernant le matériel informatique et périphériques, les logiciels d'ordinateur, les serveurs de réseaux, les boîtes de configuration, les systèmes et programmes d'exploitation de jeux vidéo sur ordinateur, ces produits n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEB et/ou consacrée à celui-ci.Télécommunications; services de communications par ordinateurs; services en ligne d'établissement de liaisons de communication avec des réseaux interactifs globaux, de jeux vidéo, de divertissements pour adultes, de jeux, services de magazines en ligne, de réseaux de dialogues, de services de rencontres, de musique, de vidéo et images générées par informatique; services d'achat à domicile par télématique; services de communication téléphonique et conseils s'y rapportant, tous ces services n'ayant pas trait à et/ou n'étant pas fournis par la chaîne de télévision accessible par le réseau WEB et/ou consacrée à celui-ci

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.